Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAP
GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE

Numéro de dépôt :
1059170
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAP

Déposée le 20 juillet 1978 par GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE domicilié(e) (S.A.) 122 rue Vaillant-Couturier 93130 NOISY-LE-SEC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GAP est expirée depuis le 20 juillet 1988.

GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MUL , MUL , BIZOT AUTOMOBILES , AGP , G.A.P. , GAP REPUBLIQUE , GAMBEY AUTOMOBILES


GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE - (S.A.) 122 rue Vaillant-Couturier 93130 NOISY-LE-SEC. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Véhicules automobiles, leurs parties et accessoires;appareils et installations de réfrigération, de ventilation et de climatisation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.