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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE
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G.A.P.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G.A.P.
GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE société anonyme
GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE GAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1470441
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque G.A.P.

Déposée le 9 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE et la Société Anonyme (SA) GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE GAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE domicilié(e) 122, rue Vaillant-Couturier, 93130 NOISY LE SEC (dossier no 2122397) - France et la Société Anonyme (SA) GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE GAP domicilié(e) 50, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2179573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque G.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque G.A.P. est expirée depuis le 2 août 2010.

GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MUL , MUL , BIZOT AUTOMOBILES , AGP , GAP REPUBLIQUE , GAP , GAMBEY AUTOMOBILES


GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE société anonyme - 122, rue Vaillant-Couturier, 93130 NOISY LE SEC (dossier no 2122397) - France

GENERALE AUTOMOBILE PARISIENNE GAP Société Anonyme - 50, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2179573) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation n°2122397 - Publication au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2179573 - Publication au BOPI 2000-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement d'adresse n°269249 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 15 septembre 1998 - Recours en restauration n°262056 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 23 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262544 - Publication au BOPI 1998-09-23

Inscription le 3 août 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°259178 - Publication au BOPI 1998-08-03

Véhicules automobiles, leurs parties et accessoires, appareils et installations de réfrigération, de ventilation et de climatisation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.