Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VATEL
GENERALE ALIMENTAIRE -

Numéro de dépôt :
1017420
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VATEL

Déposée le 16 mai 1977 par GENERALE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE ALIMENTAIRE - domicilié(e) Société anonyme - Tour Atlantique PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France.

La marque VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VATEL est expirée depuis le 16 mai 1987.

GENERALE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : VINAMILK , MOBGOM , ZAOUETT , VINORA , CRIC , GVF , CHATEAU DE CHAMBORD , PAVOLA , CHANTE FRUITS , SANAGA


GENERALE ALIMENTAIRE - - Société anonyme - Tour Atlantique PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°114621 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110286 - Publication au BOPI

Tous produits de pâtisserie, confiserie, biscuiterie, cacaos, chocolats, sucres, miel et confitures et tout particulièrement une crème instantanée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.