Déposée le 11 avril 1975 par Générale Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VANDAMME SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Générale Alimentaire domicilié(e) (soc. an.), tour Atlantique, Puteaux (Hauts de Seine). - France.
La marque VANDAMME SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Générale Alimentaire - (soc. an.), tour Atlantique, Puteaux (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°114621 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°110286 - Publication au BOPI
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sauccédanés du café, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace et plus particulièrement produits surgelés de pâtisserie et plus généralement produits surgelés à base de pâte entrant dans cette classe.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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