Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DESSAUX FILS ORLEANS
Générale Alimentaire

Numéro de dépôt :
944644
Date de dépôt :
27/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUTARDE DESSAUX FILS ORLEANS

Déposée le 27 janvier 1976 par Générale Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUTARDE DESSAUX FILS ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Générale Alimentaire domicilié(e) (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France.

La marque MOUTARDE DESSAUX FILS ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUTARDE DESSAUX FILS ORLEANS est expirée depuis le 27 janvier 1986.

Générale Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : VINAMILK , MOBGOM , ZAOUETT , VINORA , CRIC , GVF , CHATEAU DE CHAMBORD , PAVOLA , CHANTE FRUITS , SANAGA


Générale Alimentaire - (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France


Inscription - Concession de licence n°127625 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Inscription - Transmission de propriété n°126388 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°111091 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°113741 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°111090 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°110535 - Publication au BOPI

Moutardes.