Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCORUSSE
GENERALE ALIMENTAIRE -

Numéro de dépôt :
1023253
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCORUSSE

Déposée le 21 juillet 1977 par GENERALE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCORUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE ALIMENTAIRE - domicilié(e) Société anonyme - Tour Atlantique - PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France.

La marque FRANCORUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCORUSSE est expirée depuis le 21 juillet 1987.

GENERALE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : VINAMILK , MOBGOM , ZAOUETT , VINORA , CRIC , GVF , CHATEAU DE CHAMBORD , PAVOLA , CHANTE FRUITS , SANAGA


GENERALE ALIMENTAIRE - - Société anonyme - Tour Atlantique - PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France


Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296315 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°114621 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110286 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, et plus particulièrement préparations pour desserts.