Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOGEL
Générale Alimentaire

Numéro de dépôt :
952304
Date de dépôt :
14/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOGEL

Déposée le 14 avril 1976 par Générale Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Générale Alimentaire domicilié(e) (soc. an.), tour Atlantique, Puteaux (Hauts de Seine). - France.

La marque FRANCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCOGEL est expirée depuis le 14 avril 1986.

Générale Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : VINAMILK , MOBGOM , ZAOUETT , VINORA , CRIC , GVF , CHATEAU DE CHAMBORD , PAVOLA , CHANTE FRUITS , SANAGA


Générale Alimentaire - (soc. an.), tour Atlantique, Puteaux (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°114621 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110286 - Publication au BOPI

Produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.