Déposée le 6 juin 1975 par Générale Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRAICHORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Générale Alimentaire domicilié(e) (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France.
La marque FRAICHORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Générale Alimentaire - (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480
Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°114621 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°110286 - Publication au BOPI
Produits de chocolat et de confiserie, produits de pâtisserie, produits de biscuiterie;produits diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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