Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE FRUITS
Générale Alimentaire

Numéro de dépôt :
926297
Date de dépôt :
11/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHANTE FRUITS

Déposée le 11 juin 1975 par Générale Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Générale Alimentaire domicilié(e) (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France.

La marque CHANTE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHANTE FRUITS est expirée depuis le 11 juin 1985.

Générale Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : VINAMILK , MOBGOM , ZAOUETT , VINORA , CRIC , GVF , CHATEAU DE CHAMBORD , PAVOLA , SANAGA , DESSAUX


Générale Alimentaire - (soc. an.), Tour Atlantique, Puteaux (Hauts-de-Seine). - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163200 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°114934 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110069 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.