Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELCA Confiseur - Chocolatier
GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD SARL au Capital de 5 050 000 Frs

Numéro de dépôt :
99823562
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque ELCA Confiseur - Chocolatier

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD au Capital de 5 050 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCA Confiseur - Chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD au Capital de 5 050 000 Frs domicilié(e) Route de Savignac, 24500 NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 286 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD SARL au Capital de 5 050 000 Frs - France.

La marque ELCA Confiseur - Chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCA Confiseur - Chocolatier est expirée depuis le 4 novembre 2009.

GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD au Capital de 5 050 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : La Bellecordière Chocolat artisanal , La Chocolaterie de Nicolas et Nicolette , ROSE DE LYON


GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD SARL au Capital de 5 050 000 Frs - Route de Savignac, 24500 NONTRON - France - SIREN 394286843


GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD SARL au Capital de 5 050 000 Frs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- chocolats. - marrons glacés. - fruits confits. - pâtes de fruits.