ELCA Confiseur - Chocolatier
Présentation de la marque ELCA Confiseur - Chocolatier
Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD au Capital de 5 050 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCA Confiseur - Chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELCA Confiseur - Chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCA Confiseur - Chocolatier est expirée depuis le 4 novembre 2009.
GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD au Capital de 5 050 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52