Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELYS
GENERALE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3092966
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque AMELYS

Déposée le 26 mars 2001 par la société GENERALE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société GENERALE AGRICOLE domicilié(e) INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, THUILE, 38510 MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE AGRICOLE - France.

La marque AMELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELYS est expirée depuis le 26 mars 2011.


GENERALE AGRICOLE - INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, THUILE, 38510 MORESTEL - France - SIREN 957519903


GENERALE AGRICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Produits Alimentaires pour les animaux.