Déposée le 12 novembre 1979 par GENERAL STAPLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AUTOSPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL STAPLE COMPANY, domicilié(e) 380 Second Avenue, NEW-YORK, N.Y. 10010 (U.S.A.). - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque AUTOSPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AUTOSPLICE est expirée depuis le 12 novembre 1989.
GENERAL STAPLE COMPANY - 380 Second Avenue, NEW-YORK, N.Y. 10010 (U.S.A.). - États-Unis
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022
Matériel d'assemblage de câbles électriques ou appareillages d'épissage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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