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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERAL SODEX GEMINI HOLDING
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NORM-INOX CONFORME AUX NOUVELLES NORMES D'HYGIENE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORM-INOX CONFORME AUX NOUVELLES NORMES D'HYGIENE
GENERAL SODEX GEMINI HOLDING S.A.

Numéro de dépôt :
92413633
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NORM-INOX CONFORME AUX NOUVELLES NORMES D'HYGIENE

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GENERAL SODEX GEMINI HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORM-INOX CONFORME AUX NOUVELLES NORMES D'HYGIENE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL SODEX GEMINI HOLDING domicilié(e) FORUM ROYAL BO"TE POSTALE 21 2010 LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte FABIGNON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

GENERAL SODEX GEMINI HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TECNIFOUR , FRIGIBOX , EURO'SYSTEM , TEC'MATIC


GENERAL SODEX GEMINI HOLDING S.A. - FORUM ROYAL BO"TE POSTALE 21 2010 LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg


Charlotte FABIGNON - France


Inscription le 3 mai 1999 - Rejet total n°276818 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181573 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276362 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181574 - Publication au BOPI 1995-02-10

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Entretien ou nettoyage d'objets divers.Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneux.Cordonnerie

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.