Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPORTIONEERS
GENERAL SIGNAL CORPORATION

Numéro de dépôt :
1079097
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROPORTIONEERS

Déposée le 11 décembre 1978 par GENERAL SIGNAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROPORTIONEERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL SIGNAL CORPORATION, domicilié(e) High Ridge Park, Stamford, Etat du Connecticut, Société constituée sous les lois de l'Etat de New York, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.

La marque PROPORTIONEERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROPORTIONEERS est expirée depuis le 11 décembre 1988.

GENERAL SIGNAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KINNEY , DATA PATCH , BIF , GRS , GRS , OMEGA , DYNAPOWER


GENERAL SIGNAL CORPORATION - High Ridge Park, Stamford, Etat du Connecticut, Société constituée sous les lois de l'Etat de New York, E.U.A. - États-Unis


LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);appareils et instruments scientifiques, notamment pompes;appareils et instruments nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;filtres à vide;appareils à doser et à mélanger.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.