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Marques déposées par GENERAL SIGNAL CORPORATION
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DATA PATCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATA PATCH
GENERAL SIGNAL CORPORATION

Numéro de dépôt :
1377347
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque DATA PATCH

Déposée le 30 octobre 1986 par GENERAL SIGNAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL SIGNAL CORPORATION, domicilié(e) High Ridge Park Stamford 06904 CONNECTICUT ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2077526) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2077526) - France.

La marque DATA PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATA PATCH est expirée depuis le 30 octobre 2006.

GENERAL SIGNAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KINNEY , BIF , GRS , GRS , OMEGA , PROPORTIONEERS , DYNAPOWER


GENERAL SIGNAL CORPORATION - High Ridge Park Stamford 06904 CONNECTICUT ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2077526) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2077526) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1996 n°2077526 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374340 - Publication au BOPI 2003-07-22

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275166 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275165 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription - Transmission de propriété n°44226 - Publication au BOPI

Câbles électriques multi-conducteurs, prises et connecteurs électriques, modules de commutation et dispositifs d'assemblage de ceux-ci.