GENERAL SIGNAL CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York)
Numéro de dépôt :
1417628
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2007
Présentation de la marque BIF
Déposée le 10 juillet 1987 par GENERAL SIGNAL CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL SIGNAL CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York), domicilié(e) High Ridge Park Stamford, Connecticut 06904 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2089997) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2089997) - France.
La marque BIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIF est expirée depuis le 10 juillet 2007.
GENERAL SIGNAL CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : HAMCO , GRS , GRS , XYNETICS , HYDRECO
GENERAL SIGNAL CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York) - High Ridge Park Stamford, Connecticut 06904 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2089997) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2089997) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2089997 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275166 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275165 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription - Transmission de propriété n°47018 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44349 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs et notamment pompes à produits chimiques des types à plongeurs et à diaphragme, dispositif de transmission à vitesse variable, dispositif pour ouvrir les sacs, agitateurs de trémie, élévateurs à godets, transporteurs à bande ou à courroie, dispositifs d'alimentation en chlore gazeux, de commande mécanique, pneumatiques et électriques, transducteurs pneumatiques, filtres, soupapes et clapets de retenues, et pièces et accessoires de ces produits.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs et notamment appareils pour éteindre la chaux, machines de dosage de matériaux en vrac, débitmètres à liquides, à gaz, à matériaux secs en vrac, à intégrateurs rotatifs, dispositifs de commande du débit et de la pression d'un fluide, dispositifs de commande à plusieurs obturateurs ou distributeurs, obturateurs à débit mesuré, indicateurs, enregistreurs et totaliseurs de débit, dispositifs volumétriques et gravimétriques d'alimentation et de pesée, télémètres électriques et pneumatiques, dispositifs de commande télémétrique, pièces et accessoires de ces produits. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment filtres à liquides, collecteurs de poussières industrielles, vannes-papillons, soupapes et clapets de retenues, répartiteurs et vannes de dosage, pièces détachées et accessoires pour ces produits.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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