Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION
GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street, WILMINGTON, Comté de New Castle, Etat de Delaware (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1319063
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1995

Présentation de la marque MISSION

Déposée le 1 août 1985 par GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street, WILMINGTON, Comté de New Castle, Etat de Delaware (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION est expirée depuis le 1 août 1995.

GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street a également déposé les autres marques suivantes : PACKMAN , MIDI , RASCAL


GENERAL MOTORS OVERSEAS COMMERCIAL VEHICLE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 100 West Tenth Street, WILMINGTON, Comté de New Castle, Etat de Delaware (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Véhicules terrestres à moteur, carrosseries et châssis pour véhicules terrestres à moteur, parties, pièces détachées et accessoires de ces véhicules.