Marque expirée - Marque en non vigueur

XTS
GENERAL MOTORS LLC, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3685586
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
XTS de GENERAL MOTORS LLC

Présentation de la marque XTS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XTS »

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XTS est expirée depuis le 22 octobre 2019.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Véhicules terrestres à moteur.