Marque renouvelée - Marque en vigueur

VORTEC
GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94533652
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2024

Présentation de la marque VORTEC

Déposée le 23 août 1994 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, 48265-3000 DETROIT, MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VORTEC arrivera à expiration en date du 23 août 2024.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, 48265-3000 DETROIT, MICHIGAN - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°183881 - Publication au BOPI 1995-04-03

Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2004 n°2269412 - Publication au BOPI 2004-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565879 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27

Vehicules, appareils de locomotion par terre, moteurs pour vehicules terrestres.