VORTEC
Présentation de la marque VORTEC
Déposée le 23 août 1994 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VORTEC est expirée depuis le 23 août 2024.
GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°183881 - Publication au BOPI 1995-04-03
Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2004 n°2269412 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565879 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27