Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLT
GENERAL MOTORS LLC, société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3466282
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
VOLT de GENERAL MOTORS LLC

Présentation de la marque VOLT

Déposée le 29 novembre 2006 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque VOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLT arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632670 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Véhicules à moteur et leurs pièces détachées, à l'exception des serrures métalliques et non métalliques (électriques et non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.