Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VETTE
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1606589
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020

Présentation de la marque VETTE

Déposée le 27 juillet 1990 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VETTE est expirée depuis le 27 juillet 2020.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177155 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445007 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël