GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3183830
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Présentation de la marque V
Déposée le 17 septembre 2002 par la société GENERAL MOTORS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508150 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31
Véhicules à moteurs, camions, fourgonnettes, mini-vans, vehicules utilitaires, voitures particulières, moteurs ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, gamitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, pare-brises, lave glaces, essuie glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.
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