GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
3052588
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
Présentation de la marque STS
Déposée le 20 septembre 2000 par la société GENERAL MOTORS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque STS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée selon les lois de l'état du Delaware - 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis
SODEMA CONSEILS, SA - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449843 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03
Véhicules à moteurs ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.
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