Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATURN
GENERAL MOTORS LLC, Société américaine organisée sous les lois de lEtat du Delaware

Numéro de dépôt :
1295458
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025

Présentation de la marque SATURN

Déposée le 10 janvier 1985 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SATURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SATURN arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, Société américaine organisée sous les lois de lEtat du Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription - Transmission de propriété n°46353 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277764 - Publication au BOPI 2004-12-20

Renouvellement sans limitation n°2042310 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513808 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°513807 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574659 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29

Véhicules terrestres à moteur et leurs pièces détachées non comprises dans d'autres classes.