(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 novembre 1986 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380606.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.
GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326558 - Publication au BOPI 2006-11-06
Renouvellement sans limitation n°2077516 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632672 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21