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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS LLC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS LLC, Société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1346781
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025
Marque figurative de GENERAL MOTORS LLC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1985 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, 48265-3000 DETROIT MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346781.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, Société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, 48265-3000 DETROIT MICHIGAN - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444089 - Publication au BOPI 2006-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301229 - Publication au BOPI 2005-11-21

Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2005 n°2059392 - Publication au BOPI 2005-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2015 n°2603817 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-04

Véhicules à moteur, leurs pièces détachées et accessoires.