GENERAL MOTORS LLC, Société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1321678
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2025
Présentation de la marque HYDRA-MATIC
Déposée le 12 février 1985 par la société GENERAL MOTORS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYDRA-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, 48265-3000, DETROIT, MICHIGAN - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque HYDRA-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS LLC, Société américaine régie sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, 48265-3000, DETROIT, MICHIGAN - États-Unis
SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279487 - Publication au BOPI 2005-01-18
Renouvellement sans limitation n°2043536 - Publication au BOPI 1995-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577405 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Equipements et ensemble complet de transmission pour engins mobiles tels que véhicules automobiles, leurs pièces détachées, éléments et accessoires, parmi lesquels les boîtiers de transmission, les arbres de transmission, les joints universels, les engrenages, les boîtes de vitesses, les variateurs de vitesses, les embrayages, les accouplements, les organes de commande et de sélection des vitesses, et notamment, les leviers de changement de vitesse à main et les leviers de sélection de marche pour la commande à distance des vitesses avant et arrière.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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