GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1226900
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2023
Présentation de la marque GENERAL MOTORS
Déposée le 9 février 1983 par la société GENERAL MOTORS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GENERAL MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque GENERAL MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 juin 2003 - Changement d'adresse n°372109 - Publication au BOPI 2003-06-17
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235999 - Publication au BOPI 2003-01-31
Renouvellement sans limitation n°2014585 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521473 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Véhicules à moteur et notamment autocars, automobiles, chariots automobiles, camions automobiles; moteurs à combustion interne, moteurs électriques, équipements de chauffage et de ventilation, réfrigérateurs, appareils ménagers électriques, appareils et accessoires radiophoniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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