GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1436721
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
Présentation de la marque DELCO-REMY
Déposée le 23 novembre 1987 par la société GENERAL MOTORS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELCO-REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, Detroit, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque DELCO-REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, Detroit, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis
SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°294264 - Publication au BOPI 2000-01-27
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353848 - Publication au BOPI 2007-10-23
Renouvellement sans limitation n°2099607 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664233 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16
Appareils électriques de démarrage, d'éclairage et d'allumage et leurs organes destinés à être employés avec les moteurs des véhicules actionnés par moteurs, des bateaux automobiles; des aéroplanes et des appareils analogues, moteurs électriques et machines dynamo-électriques et leurs organes destinés en général à produire de la force et du courant, commutateurs et coupe-circuits actionnés à la main et automatiquement pour commander les circuits électriques, bobines, condensateurs, régulateurs et distributeurs destinés à être employés avec les appareils d'allumage et aussi pour usage général, trompes, appareils de signalisation, appareils avertisseurs actionnés électriquement et leurs organes destinés à être utilisés sur les véhicules automobiles et pour usage général.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELCO-REMY"