Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELCO-REMY
GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1436721
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027

Présentation de la marque DELCO-REMY

Déposée le 23 novembre 1987 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCO-REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, Detroit, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DELCO-REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELCO-REMY arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, Detroit, 48265-3000 MICHIGAN - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°294264 - Publication au BOPI 2000-01-27

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353848 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2099607 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664233 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Appareils électriques de démarrage, d'éclairage et d'allumage et leurs organes destinés à être employés avec les moteurs des véhicules actionnés par moteurs, des bateaux automobiles; des aéroplanes et des appareils analogues, moteurs électriques et machines dynamo-électriques et leurs organes destinés en général à produire de la force et du courant, commutateurs et coupe-circuits actionnés à la main et automatiquement pour commander les circuits électriques, bobines, condensateurs, régulateurs et distributeurs destinés à être employés avec les appareils d'allumage et aussi pour usage général, trompes, appareils de signalisation, appareils avertisseurs actionnés électriquement et leurs organes destinés à être utilisés sur les véhicules automobiles et pour usage général.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.