Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELCO
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1682213
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021

Présentation de la marque DELCO

Déposée le 22 juillet 1991 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DELCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELCO est expirée depuis le 22 juillet 2021.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199682 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2476005 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques et électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)