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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS LLC
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CTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTS
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de lEtat de Delaware

Numéro de dépôt :
3022985
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020

Présentation de la marque CTS

Déposée le 20 avril 2000 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTS est expirée depuis le 20 avril 2020.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de lEtat de Delaware - 300 Renaissance Center - MICHIGAN 48265-3000 - DETROIT - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437345 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12

Véhicules à moteurs ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurités, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaîne de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.