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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS LLC
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CODE 130R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE 130R
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée selon les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
3880055
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
CODE 130R de GENERAL MOTORS LLC

Présentation de la marque CODE 130R

Déposée le 8 décembre 2011 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CODE 130R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, 48265 -3000 DETROIT, MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CODE 130R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE 130R est expirée depuis le 8 décembre 2021.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée selon les lois de l'état de Delaware - 300 Renaissance Center, 48265 -3000 DETROIT, MICHIGAN - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives, à l`exception des serrures métalliques et non métalliques (électriques et non électriques), des plaques d`immatriculation métalliques et non métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d`éclairage.