Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVROLET
GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1401933
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque CHEVROLET

Déposée le 26 mars 1986 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVROLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, Detroit, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEVROLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVROLET arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, Detroit, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444089 - Publication au BOPI 2006-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308626 - Publication au BOPI 2006-02-22

Renouvellement sans limitation n°2065609 - Publication au BOPI 1996-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612504 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Services relatifs aux véhicules à moteur et aux moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées et accessoires, comprenant la location, l'entretien, la réparation, la révision, le contrôle et la reconstruction.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.