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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS LLC
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CADILLAC ATS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADILLAC ATS
GENERAL MOTORS LLC, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3687988
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2019
CADILLAC ATS de GENERAL MOTORS LLC

Présentation de la marque CADILLAC ATS

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CADILLAC ATS »

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADILLAC ATS est expirée depuis le 2 novembre 2019.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


GENERAL MOTORS LLC, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544885 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 29 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°599965 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Véhicules terrestres à moteur.