Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADILLAC
General Motors LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1625173
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2030

Présentation de la marque CADILLAC

Déposée le 5 novembre 1990 par la société General Motors LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société General Motors LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, Detroit MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France.

La marque CADILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADILLAC arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.

General Motors LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


General Motors LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Renaissance Center, Detroit MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183915 - Publication au BOPI 2000-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454130 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2020 n°2763872 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.