Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORANA
Société dite: GENERAL MOTORS-HOLDEN'S SALES PTY. LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Etat de Victoria, Australie

Numéro de dépôt :
1458449
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1998

Présentation de la marque TORANA

Déposée le 31 mars 1988 par la société GENERAL MOTORS-HOLDEN'S SALES PTY. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS-HOLDEN'S SALES PTY. LIMITED domicilié(e) 241 Salmon Street, PORT MELBOURNE, Victoria, Australie. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque TORANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORANA est expirée depuis le 31 mars 1998.

GENERAL MOTORS-HOLDEN'S SALES PTY. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HOLDEN


Société dite: GENERAL MOTORS-HOLDEN'S SALES PTY. LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Etat de Victoria, Australie - 241 Salmon Street, PORT MELBOURNE, Victoria, Australie. - Australie


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Véhicules à moteur et leurs organes.