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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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S LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

S LINE
GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE – SAS

Numéro de dépôt :
1540835
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019

Présentation de la marque S LINE

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S LINE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , AZTECA


GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE – SAS - 1 à 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 342439320


NOVAGRAAF IP - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147732 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 15 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407765 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405451 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau