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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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PANORAMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMIQUE
GENERAL MOTORS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319445
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
PANORAMIQUE de GENERAL MOTORS FRANCE

Présentation de la marque PANORAMIQUE

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANORAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9 avenue du Marais, Angle quai de Bezons,92100 ARGENTEUIL - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.

La marque PANORAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMIQUE est expirée depuis le 20 octobre 2014.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par actions simplifiée - 1 à 9 avenue du Marais, Angle quai de Bezons,92100 ARGENTEUIL - 92100 - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Véhicules, appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.