Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAUTILE
GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
93455115
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2013

Présentation de la marque NAUTILE

Déposée le 9 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2231593) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2231593) - 75008 - France.

La marque NAUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAUTILE est expirée depuis le 9 février 2013.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2231593) - 95100 - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2231593) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231593 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Automobile et véhicules, appareils de locomotion par terre.Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) Services de publicité automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).