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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS
GENERAL MOTORS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1576207
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2020
LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS de GENERAL MOTORS FRANCE

Présentation de la marque LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS

Déposée le 20 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9, avenue du Marais-Angle Quai de Bezons - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CONCESSIONNAIRES FONT DES CONCESSIONS est expirée depuis le 20 février 2020.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 à 9, avenue du Marais-Angle Quai de Bezons - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 342439320


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163109 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449202 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533646 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau