GENERAL MOTORS FRANCE, société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
3156114
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
Présentation de la marque IDS
Déposée le 27 mars 2002 par la société GENERAL MOTORS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la société GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 A 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque IDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS FRANCE, société par actions simplifiées - 1 A 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 342439320
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.
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