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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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FRAGOSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAGOSA
GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
93452566
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2013

Présentation de la marque FRAGOSA

Déposée le 25 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAGOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2231596) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2231596) - 75008 - France.

La marque FRAGOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAGOSA est expirée depuis le 25 janvier 2013.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2231596) - 95100 - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2231596) - 75008 - France


Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231596 - Publication au BOPI 2002-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Automobile et véhicules, appareils de locomotion par terre.Publicité, diffusion de matériel publicitaire.Services de publicité automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).