Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
/
ET SI L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE, C'ETAIT L'AGRICULTURE?
Marque expirée - Marque en non vigueur

ET SI L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE, C'ETAIT L'AGRICULTURE?
GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3434734
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
ET SI L\'AVENIR DE L\'AUTOMOBILE, C\'ETAIT L\'AGRICULTURE? de GENERAL MOTORS FRANCE

Présentation de la marque ET SI L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE, C'ETAIT L'AGRICULTURE?

Déposée le 14 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ET SI L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE, C'ETAIT L'AGRICULTURE? »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1, Avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET SI L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE, C'ETAIT L'AGRICULTURE? est expirée depuis le 14 juin 2016.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1, Avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 342439320


CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs).Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.