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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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ECOTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTEC
GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
93470292
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013

Présentation de la marque ECOTEC

Déposée le 26 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2239138) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2239138) - 75008 - France.

La marque ECOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTEC est expirée depuis le 26 mai 2013.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE , AZTECA


GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 1 A 9 AVENUE DU MARAIS - ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2239138) - 95100 - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2239138) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239138 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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