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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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CORSA TOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORSA TOP
GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98764633
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque CORSA TOP

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CORSA TOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2393254) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2393254) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSA TOP est expirée depuis le 16 décembre 2018.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2393254) - 95100 - France - SIREN 342439320


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2393254) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393254 - Publication au BOPI 2008-12-30

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662484 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Inscription le 9 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714676 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714677 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.