Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
/
AZTECA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AZTECA
GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1351909
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque AZTECA

Déposée le 23 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AZTECA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2320602) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320602) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AZTECA est expirée depuis le 23 avril 2016.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2320602) - 95100 - France - SIREN 342439320


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320602) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2065958 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320602 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.