Marque expirée - Marque en non vigueur

AIRBAG LATERAL OPEL
GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627852
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016

Présentation de la marque AIRBAG LATERAL OPEL

Déposée le 31 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRBAG LATERAL OPEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1-9 avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2311130) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311130) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRBAG LATERAL OPEL est expirée depuis le 31 mai 2016.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1-9 avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2311130) - 95100 - France - SIREN 342439320


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311130) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311130 - Publication au BOPI 2006-03-24

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 30 janvier 2012 - Concession de licence n°568349 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Automobiles et véhicules; appareils de locomotion par terre. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) en rapport avec l'automobile; services de publicité automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).