Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGILA EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque AGILA EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS FRANCE, (Société Anonyme) - 1 à 9 Avenue du Marais Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 342439320
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.
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