GENERAL MOTORS FRANCE société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
3312180
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
Présentation de la marque CORSA CODE
Déposée le 10 septembre 2004 par la société GENERAL MOTORS FRANCE société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORSA CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la société GENERAL MOTORS FRANCE société par actions simplifiées domicilié(e) 1 à 9 avenue du Marais, Angle Quai de Bezons,92100 ARGENTEUIL - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.
La marque CORSA CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSA CODE est expirée depuis le 10 septembre 2014.
GENERAL MOTORS FRANCE société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : CORSA.COM
GENERAL MOTORS FRANCE société par actions simplifiées - 1 à 9 avenue du Marais, Angle Quai de Bezons,92100 ARGENTEUIL - 92100 - France - SIREN 342439320
BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549464 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculations non métalliques.
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