Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Maîtrise de l'Innovation
GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES

Numéro de dépôt :
1239676
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque La Maîtrise de l'Innovation

Déposée le 28 juin 1983 par la société GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Maîtrise de l'Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES domicilié(e) 1 à 9 avenue du Marais, 95101 ARGENTEUIL Cédex (dossier no 2020556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2020556) - France.

La marque La Maîtrise de l'Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maîtrise de l'Innovation est expirée depuis le 28 juin 2003.

GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : O! OPEL OMEGA , O! OMEGA , DU COUSU MAIN , OMEGA O! , O! , O ! , OPEL OMEGA O!


GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES - 1 à 9 avenue du Marais, 95101 ARGENTEUIL Cédex (dossier no 2020556) - France - SIREN 342439320


CABINET JOLLY - (dossier no 2020556) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1993 n°2020556 - Publication au BOPI 1993-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Véhicules; appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau.